Mentions légales

Mentions légales

  • Le blog “bricokasion-leblog” est édité par la société BRICOKASION SAS.
BRICOKASION SAS
21 rue de la voûte, 75012 PARIS
RCS PARIS – 749 860 151 00010
SAS au capital variable de 72 000 euros
06.67.14.99.12 – contact@bricokasion.com
 
  • Le directeur de la publication est Bertrand DUFOUR, président de la société BRICOKASION SAS.
  • L’hébergement du blog est assuré par la société LWS (Ligne Web Services).
LWS (Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
4, RUE GALVANI
RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
SIRET 45045388100010
 
  • Tous les contenus du blog sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle
Le Site, son contenu, son catalogue, ses textes illustrations, ses photographies, vidéos et images et sa base de données, sont la propriété de la société BRICOKASION et/ou de tiers contractuellement liés à la société, titulaires des droits de propriété intellectuelle du Site. Il est interdit de reproduire, représenter et/ou exploiter tout ou partie du Site, de son contenu, de son catalogue, de ses textes, de ses illustrations, photographies et images sans autorisation préalable de la société  BRICOKASION, à l’exception des cas limitativement énumérés par l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
 
Les marques BRICOKASION et DECOKASION font l’objet d’un dépôt à l’INPI sous les numéros 11 3 856 291 et 11 3 856 299. Conformément aux articles L711 et suivants du code de la propriété intellectuelle, est prohibée toute utilisation, exploitation ou représentation, notamment à titre de dénomination, d’en-tête ou de nom de domaine, des logos, des signes BRICOKASION et DECOKASION ou de tout nom l’imitant notamment par analogie phonétique (Bricoccasion, Brico-occasion, Brikocasion, Deco-occasion, Dekoccasion, Decoccasion, etc), synonymie ou imitation intellectuelle, sauf accord expressément formulé.
  • Cookies
Afin d’améliorer et de personnaliser le service rendu, la société BRICOKASION utilise des cookies, destinés à signaler le passage d’un Utilisateur sur le Site et à lui en rendre l’utilisation plus agréable. Les options du navigateur utilisé par l’Utilisateur lui permettent de s’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser. Il est toutefois précisé que la désactivation des cookies peut restreindre l’accès à certaines pages du Site et/ou dégrader la navigation de l’Utilisateur.
 

Comments are closed.